Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UN MOBILIER ADULTE POUR LES ENFANTS
CREATIONS MATHOU JEAN-PIERRE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94542547
Date de dépôt :
28/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2004

Présentation de la marque UN MOBILIER ADULTE POUR LES ENFANTS

Déposée le 28 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) CREATIONS MATHOU JEAN-PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UN MOBILIER ADULTE POUR LES ENFANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREATIONS MATHOU JEAN-PIERRE domicilié(e) Zone Industrielle de la Prade, 12850 ONET LE CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 729 477 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque UN MOBILIER ADULTE POUR LES ENFANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN MOBILIER ADULTE POUR LES ENFANTS est expirée depuis le 28 octobre 2004.

CREATIONS MATHOU JEAN-PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : EasyGliss , MATHOU , CatSoft , CatLock , M , ATLANTIS , MATHOU , Mathou-Pitchou , MATHOU , MATHOU


CREATIONS MATHOU JEAN-PIERRE (Société Anonyme) - Zone Industrielle de la Prade, 12850 ONET LE CHATEAU - France - SIREN 776729477


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-14

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

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